COLLEGE SAINT-PIERRE 
25 rue J-B Verbeyst
1090 Bruxelles

Tél : 02/421.43.30

REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR


I. APPLICATION AUX ELEVES

A. Liberté et communauté

1. Tout élève aura le droit et le devoir de rechercher l’épanouissement de sa personnalité. Il s’efforcera dès lors de discerner et d’éviter ce qui pourrait nuire à cet épanouissement, comme par exemple, l’égoïsme, l’intolérance intellectuelle, la recherche d’une indépendance excessive vis-à-vis de toute contrainte et, d’une manière générale, tout ce qui risque d’asservir l’individu.

2. Il sera conscient du fait que sa liberté individuelle a comme limite celle d’autrui et que chacun, quels que soient ses origines, son âge, son caractère et ses opinions, a droit à l’aide et au respect.

3. Il évitera ce qui peut nuire gravement à la bonne marche de la communauté scolaire et acceptera dès lors les règles que celle-ci impose à ses membres par le canal de ses structures représentatives ou de ses autorités responsables.

4. Il s’engagera à créer, dans la mesure de ses moyens, un esprit de camaraderie, d’entraide et d’enthousiasme dans son milieu scolaire.

B. Collège et société

1. Les élèves seront conscients que dès leur formation scolaire, leurs activités et attitudes en public doivent être empreintes de serviabilité et de sens social et de respect de l’environnement

2. Les élèves comprendront aussi que leur responsabilité d’élèves du Collège est engagée, non seulement dans l’enceinte de l’école, mais aussi à l’extérieur de celle-ci, chaque fois qu’ils se manifestent en tant qu’élèves du Collège, soit que celui-ci fournisse le motif principal d’une activité, soit qu’il constitue le lien évident d’un groupe.

C. Discipline et savoir-vivre

1. Les élèves se conformeront aux décisions de discipline générale que M. le sous-directeur prend au sein du Collège en vue du bien commun.
Ils se rendront compte que seule une prise de conscience collective de ce bien commun peut réduire ces règles au strict minimum et permettre une plus grande spontanéité.


2. En toute occasion, les élèves feront preuve de respect vis-à-vis d’autrui. Ils éviteront tout écart de comportement et de langage ainsi que toute tenue provocatrice.

3. La mixité est et doit rester, au sein du Collège, une source d’équilibre serein et d’épanouissement harmonieux. C’est pourquoi, par respect pour l’ensemble de la comité et pour chacun, jeunes filles et jeunes gens s’abstiendront, au collège, et dans ses environs, de toute manifestation amoureuse ou attitude de flirt.

4. L’originalité ne sera pas considérée comme étant en soi provocatrice; mais, dans un esprit respectueux de l’ensemble de la communauté, ne seront pas tolérés les attitudes débraillées et excentriques et le laisser-aller de la tenue vestimentaire ainsi que tout signe ostentatoire d’appartenance à une religion, un groupe ou une doctrine. Dans ce domaine, comme dans d’autres, l’appréciation de M. le sous-directeur fera autorité.
A titre d’exemples, ne seront pas autorisés : les baladeurs (walkman), les téléphones portables, les couvre-chefs, les coiffures extravagantes, les piercings, boucles d’oreille pour les garçons, etc…

5. Les élèves respecteront le bien de leurs condisciples. D’autre part, ils prendront soin de leur propre matériel et ne le laisseront pas traîner. Tout vol sera sévèrement sanctionné.

6. Le Collège étant une propriété privée, les élèves s'abstiendront d'inviter, sans une autorisation préalable de la Direction, des personnes étrangères à l'établissement.
Tout dégât occasionné par l’invité sera à charge de l’élève.

7. Les élèves respecteront les locaux, le mobilier et le matériel mis à leur disposition par l’économat. Ils contribueront aussi à garder les locaux propres et à les rendre plus accueillants.
Tout dégât sera à charge de l’élève.

8. Dans les locaux qu’ils occupent, les élèves veilleront à respecter les règles concernant le tri sélectif des déchets.
Les élèves ne mangent ni ne boivent pendant les cours. Ils ne quittent pas la classe pour se procurer une boisson.

9. Il est interdit de fumer au Collège et dans ses alentours immédiats.

10. Le renvoi définitif pour motifs disciplinaires est une sanction très grave qui n’est jamais prise à la légère, l’exclusion définitive se fait selon la procédure décrite aux articles 89 à 91 du décret du 24.07.97.



II. REGLES DE DISCIPLINE QUOTIDIENNE

A. Maison – Collège

1. Les élèves arrivent au Collège suffisamment à temps pour être dans les rangs au premier signal.

2. Ceux qui utilisent les transports en commun se rendent immédiatement au Collège. D’une manière générale, les élèves ne traîneront pas dans les rues avant d’entrer au Collège. Par ailleurs, une étude facultative est organisée à leur intention avant les cours, de 8h00 à 8h30.

3. A l’entrée et à la sortie du Collège, les élèves feront particulièrement preuve de prudence et de discipline. Ils observeront scrupuleusement le code de la route. 

4. Il est interdit de rouler en vélo ou en cyclomoteur à l’intérieur du Collège. Les cyclistes et les cyclomotoristes vont à pied de la chaussée au garage où ils rangent en bon ordre leur véhicule.

B. Absences et retards

1. Sont considérées comme justifiées, les absences motivées par :

a) l’indisposition ou la maladie de l’élève couverte par un certificat médical ou une attestation délivrée par un centre hospitalier,
b) la convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l’élève de se rendre auprès de cette autorité qui lui délivre une attestation,
c) le décès d’un parent ou allié de l’élève, au premier degré ; l’absence ne peut dépasser 4 jours,
d) le décès d’un parent ou allié de l’élève, à quelque degré que ce soit, habitant sous le même toit que l’élève ; l’absence ne peut dépasser 2 jours,
e) le décès d’un parent ou allié de l’élève, du 2e au 4e degré n’habitant pas sous le même toit que l’élève ; l’absence ne peut dépasser 1 jour.

(Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23/11/98)

2. Lors d’une absence d’un élève pour cause de maladie ou toute autre circonstance imprévue, les parents sont priés d’en informer le Collège aussitôt que possible.
Pour que les motifs soient reconnus valables, les documents mentionnés ci-dessus doivent être remis à l’éducateur de degré, lors de son passage en classe, au plus tard le lendemain du dernier jour d’absence lorsque celle-ci ne dépasse pas 3 jours, et au plus tard le 4ème jour d’absence dans les autres cas.

3. Les motifs justifiant l’absence, autres que ceux définis au 1 ci-dessus sont laissés à l’appréciation du chef d’établissement pour autant qu’ils relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liés à des problèmes familiaux , de santé mentale ou physique de l’élève ou de transports. 
Dans le respect de l’alinéa qui précède, le nombre de demi-jours qui peuvent être motivés par les parents ou l’élève majeur ne peut être supérieur à 12 au cours d’une année scolaire.

4. Est considérée comme demi-jour d’absence injustifiée : 
a) l’absence non justifiée de l’élève durant un demi-jour de cours, quel que soit le nombre de périodes que ce demi-jour comprend,
b) l’absence non justifiée de l’élève à une période de cours ou plus, consécutives ou non, au cours d’un même demi-jour.

(Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23/11/98)

5. Dans l’enseignement secondaire, l’élève mineur soumis à l’obligation scolaire qui compte au cours d’une même année scolaire 20 demi-journées d’absence injustifiée est signalé par la direction au Conseiller de l’aide à la jeunesse.

6. A partir du 2e degré de l’enseignement secondaire, l’élève qui compte, au cours d’une même année scolaire plus de 30 demi-jours d’absence injustifiée perd la qualité d’élève régulier sauf dérogation accordée par le ministre en raison de circonstances exceptionnelles.

L’élève majeur qui compte, au cours d’une même année scolaire plus de 20 demi-jours d’absence injustifiée peut être exclu de l’établissement. 

(Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24/07/97)

7. Un élève qui arrivera en retard ne sera pas admis en classe sans une autorisation écrite (« admittatur » ou note au journal de classe) délivrée par l’éducateur de degré. Quatre retards seront sanctionnés. 

8. Personne ne quittera le Collège durant les heures de présence à l’école sans une permission écrite de son éducateur de degré.

9. Lorsque, pour des circonstances exceptionnelles (par exemple, l'absence d'un professeur), un élève du cycle supérieur est dispensé par la Direction de l'un ou l'autre cours, il notera la permission de sortie dans son journal de classe, qu'il fera signer le jour même par ses parents.

10. Au-delà de 2 jours d’absence, l’élève doit être couvert par certificat médical.

C. Rangs et changements de locaux.

1. A la fin de la récréation, dès la première sonnerie, chacun rejoint ses rangs. Au second signal, les classes regagnent leurs locaux dans le calme et en rangs.

2. Lors des changements de locaux, entre deux heures de cours, les élèves d’une même classe se déplacent groupés, sans perdre de temps et dans le calme. Les élèves qui ne doivent pas quitter leur local attendent la venue du professeur suivant en se préparant à son cours ; pour ce faire, ils évitent tout bruit, jeu ou dérangement inutiles et veillent à respecter le travail des voisins.





D. Récréations

1. Dans la cour de récréation, tout jeu dangereux est interdit de même que le football. Aucun jeu de balle n’est autorisé à proximité des bâtiments dont les carreaux ne sont pas protégés.

2. Pendant les récréations, les élèves ne resteront ni en classe ni dans les couloirs, à moins qu’ils n’aient une permission écrite de M. le sous-directeur. Ils veillent par ailleurs à avoir avec eux leur matériel scolaire si le cours suivant se passe dans un autre local.

3. Les élèves des cinquièmes et sixièmes peuvent rester pendant les récréations dans les locaux qui leur sont réservés. Ils sont priés de se conduire en véritables aînés du Collège sans oublier que les plus jeunes les observent. Ils sont responsables du matériel mis à leur disposition et ne prolongeront pas les récréations au-delà du temps réservé à cet effet.

4. La cour et les toilettes doivent rester propres par respect pour la communauté scolaire et pour le personnel chargé de l’entretien.

E. Demi-pensionnaires

1. Les élèves qui dînent au Collège pendant le temps de midi ne peuvent pas quitter l’enceinte du Collège, à moins qu’ils n’aient reçu une permission écrite de l’éducateur de degré.

2. Ils se rendent au réfectoire à la sonnerie de 12h35 et pas avant. Après le repas, personne ne traîne dans les couloirs, à moins que des activités ne soient prévues et acceptées par la Direction.

F. Carte-d’étudiant

1. Les élèves seront porteurs d’une carte d’étudiant (remise au début d’année) : la couleur différera pour les élèves autorisés à sortir du Collège durant le temps de midi.

2. Les élèves de premières, deuxièmes troisièmes qui quittent le Collège durant le temps de midi sont tenus de rentrer chez eux pour prendre leur repas. Les aînés, des quatrièmes, cinquièmes et sixièmes, peuvent, avec un accord écrit des parents à remettre à l’éducateur de degré, prendre leur repas à l’extérieur.

G. Retenues
1. Les retenues disciplinaires seront infligées, avec l'accord préalable de M. le sous-directeur, pour des motifs vraiment sérieux.

2. Si un élève encourt trois retenues pendant un trimestre, la troisième signifie un renvoi temporaire de l’établissement.

L’élève reçoit un billet qui doit être signé par les parents et remis avec le travail imposé.



H. Assurances

1. Les élèves sont assurés contre les accidents survenus au Collège et sur le chemin de l’école au sens très strict.
Ni l’assurance, ni le Collège ne couvrent les dégâts matériels, tels que bris de lunettes ou de vitres, vêtements abîmés ou déchirés, perte, vol ou détérioration d’objets.
Tout accident doit être signalé sans retard à l’éducateur de degré.

2. Tout dégât sera réparé aux frais du coupable. Chaque élève est responsable de sa place en classe et à l’étude. Il avertira le professeur s’il constate à cet endroit un dégât quelconque.

3. Les élèves ne laisseront pas traîner d’objets de valeur ni de l’argent dans la cour de récréation, dans les locaux, dans les couloirs ou ailleurs. Les objets trouvés sont déposés à la procure où ils pourront être récupérés. 

I. Affichage

L'affichage et la distribution de documents ne se feront qu'après autorisation de la direction.

J. Substances interdites

L'école interdit d'introduire ou de consommer dans ses murs des substances telles que l'alcool, la drogue…

K. Internet

Le respect de la vie privée et des personnes ainsi que le droit à l’image imposent certaines règles.
On ne peut :

• publiquement porter atteinte à des personnes et à leur réputation notamment par l’intermédiaire de sites internet, blogs, …

• mettre dans le domaine public des images ou des photos sans l’autorisation de la personne concernée,

• porter atteinte à la réputation de l’école.

Tout élève contrevenant à ces principes éthiques sera susceptible de poursuites judiciaires et d’un renvoi immédiat du collège.

Il appartiendra à la Direction de veiller périodiquement à ce que l’esprit et la lettre de ce règlement restent adaptés aux exigences du moment et de décider éventuellement des modifications à y apporter.